Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANEVAFLOR
/
GARDEN & SUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GARDEN & SUN
CANEVAFLOR Société par Actions Simplifiée
TENESOL Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3626082
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2019
GARDEN & SUN de CANEVAFLOR

Présentation de la marque GARDEN & SUN

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANEVAFLOR et la Société Anonyme (SA) TENESOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GARDEN & SUN »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CANEVAFLOR domicilié(e) 13 boulevard Edmond Michelet,69008 LYON - 69008 - France et la Société Anonyme (SA) TENESOL domicilié(e) 12 et 14 allée du Levant, Parc d'Activités,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN & SUN est expirée depuis le 30 janvier 2019.

CANEVAFLOR a également déposé les autres marques suivantes : THERMIGREEN , DEPOLLUGREEN , , PHONIGREEN , COLODECO


CANEVAFLOR Société par Actions Simplifiée - 13 boulevard Edmond Michelet,69008 LYON - 69008 - France

TENESOL Société Anonyme à Conseil d'Administration - 12 et 14 allée du Levant, Parc d'Activités,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France - SIREN 4


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Structures métalliques destinées à être installées le long d'un mur afin d'accueillir des panneaux photovoltaïques et des panneaux thermiques combinés à des plantations constituant un mur végétal.

Panneaux photovoltaïques et leurs éléments constitutifs.

Panneaux thermiques et leurs éléments constitutifs.

Plantes et fleurs naturelles.